Permissions
Merci de l’intérêt que vous portez à nos livres! Tout matériel publié ou produit par Scholastic Canada Ltd. et les Éditions Scholastic est protégé par la Loi sur le droit d’auteur. Si vous souhaitez reproduire un extrait de texte ou des illustrations de l’un de nos livres, vous devez d’abord communiquer avec nous.
Aux membres du personnel enseignant du Canada, veuillez consulter la section Photocopies ci-dessous.
Pour les demandes de droits dérivés pour les adaptations théâtrales, les traductions, la création de marchandise, les droits et autorisations pour le cinéma et la télévision, veuillez consulter la section Droits ou contacter permissions@scholastic.ca
Pour les demandes de reproduction de nos livres en anglais, veuillez voir Scholastic Canada Permissions ou contacter permissions@scholastic.ca.
Formulaires
Les demandes relatives aux Sentier des contes doivent être envoyées à l’aide du Formulaire de demande Sentier des contes.
Toutes les autres demandes d’autorisation doivent être présentées en ligne à l’aide du Formulaire de demande de permission.
Délai
En fonction du volume et de la complexité des demandes, le délai de réponse peut être de 3 à 4 semaines. Veuillez prévoir suffisamment de temps pour recevoir une réponse de notre part!
Coût
Les Éditions Scholastic évaluent chaque demande sur une base individuelle et, dans la plupart des cas, exigent un droit pour l’utilisation de son matériel protégé par un droit d’auteur.
Déterminer le détenteur du droit d’auteur
Scholastic Canada ne peut accorder de permission que pour les ouvrages publiés par Scholastic Canada et les Éditions Scholastic. Nous distribuons des livres provenant de plusieurs éditeurs affiliés internationaux et d’autres éditeurs. Nous vous suggérons donc de vérifier la page des droits d’auteur et d’impression du livre pour confirmer que l’éditeur original est Scholastic Canada ou les Éditions Scholastic avant de communiquer avec nous. Veuillez consulter la Foire aux questions sur les permissions pour obtenir de l’aide.
Photocopies
Si vous êtes un/une professionnel·le de l’éducation dans une école canadienne (à l’exception de l’Ontario et du Québec), vérifiez auprès de votre direction si votre école possède une licence Access Copyright, ou visitez le site d’Access Copyright pour en savoir plus. Les écoles du Québec sont couvertes par Copibec. Veuillez consulter la Foire aux questions sur les permissions pour obtenir de l’aide.
Autres formats
Pour demander une version PDF d’un ouvrage en vue de la création d’une version en format alternatif, en braille ou sous d’autres formes, destinée aux personnes ayant des difficultés de perception, veuillez envoyer un courriel à l’adresse frenchpermissions@scholastic.ca et y indiquer :
- le titre du livre et l’ISBN;
- que votre organisation ou votre école a acheté un exemplaire du livre.
Instructions générales
Avant de remplir le Formulaire de demande de permission, assurez-vous d’avoir en main tous les détails pertinents concernant le projet que vous proposez, c’est-à-dire :
1. Le nom de la personne qui envoie la demande, le nom de l’organisation ou de l’entreprise affiliée ainsi que ses coordonnées, y compris son adresse courriel et son numéro de téléphone.
2. Les informations sur le livre de Scholastic Canada/les Éditions Scholastic que vous désirez reproduire. Cela comprend :
- le titre
- l’auteur·rice et l’illustrateur·rice, si applicable
- l’ISBN et l’année du droit d’auteur
- le numéro des pages concernées par la demande
- le nombre d’illustrations que vous souhaitez utiliser (le cas échéant)
3. Tous les formats de votre publication ou de votre produit :
- imprimé
- électronique
- audio
- Web/en ligne (site public ou protégé par un mot de passe)
4. Détails requis :
Pour un format imprimé :
- la date de publication proposée
- le format (couverture rigide, couverture souple, livre numérique, guide pour les enseignant·es, etc.)
- le tirage (et le nombre d’utilisateurs/de téléchargements prévus dans le cas d’un livre numérique)
- le nombre total de pages pour chaque édition
- le prix de détail pour chaque édition
- le territoire/le marché sur lequel il sera vendu, par exemple au Canada, en Amérique du Nord, dans le monde entier, dans les services éducatifs, etc.
- la date d’échéance
Pour l’utilisation en ligne :
- l’URL où le matériel apparaîtra
- le nombre approximatif de visiteurs/d’utilisateurs par mois
- le territoire/le marché (Canada, monde entier, etc.) et votre capacité à imposer des restrictions d’accès au contenu en fonction de la situation géographique des utilisateurs
- le type de site : est-ce un site fermé (protégé par un mot de passe ou disponible sur abonnement) ou une plateforme ouverte (par exemple YouTube ou Facebook)?
- le coût d’adhésion, le cas échéant
Si votre demande est complexe et ne peut être faite par l’entremise du formulaire en ligne, veuillez envoyer une description écrite de votre projet à l’adresse frenchpermissions@scholastic.ca.